Règles d'utilisation de Axis Golfe Ponte de Lima

PARTIE GÉNÉRALE

Article 1º
Le propriétaire d'Axis Ponte de Lima Golf et des équipements sociaux de l'adjacents, à partir de maintenant appelé CGPL, société GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Article 2º
1 - Le but de ce règlement est d'établir les droits et obligations des actionnaires de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA relatif à l'admission et l'utilisation de CGPL, en gardant à l'esprit l'existence de l'Association du Golf Club à Ponte de Lima qui sont typiquement associés avec les actionnaires de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA et dont la raison d'existence réside dans la nécessité de créer le concept juridique qui permet l'inscription sur la Fédération portugaise de golf, avec les avantages résultant pour l'ensemble des membres.

2 - Cette association vise à maintenir et exécuter un club de golf pour le plaisir de leurs partenaires, pour développer des activités sociales et, en général, de fournir tous les avantages associés à l'usage d'un club de golf privé.

Article 3º
La GPL - Golf Ponte de Lima, SA met à disposition de ses actionnaires et associés du club de golf de Ponte de Lima à partir de maintenant sur les membres, le parcours de golf à Ponte de Lima et ses «Clubhouse» et le installations de soutien et de tout ce qui est raisonnablement nécessaire en conformité avec le présent règlement. La GPL - Golf Ponte de Lima, SA sera seul responsable pour les frais liés à l'exploitation du club, le recrutement du personnel, les fournitures et tous les autres problèmes, y compris l'avance de fonds, et de recevoir des revenus tant pour le club golf.

Article 4º
Il est du devoir de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA d'assurer l'entretien du terrain afin de rendre disponible à tous les membres, un golf de dix-huit trous, apportant aux plus hauts standards de qualité pour la pratique du golf professionnel et amateur.

Article 5º
En conformité avec le présent règlement sans associé, en tant que tels, n'ont aucune responsabilité financière pour la licence GPL - Golf Ponte de Lima, SA sauf pour le paiement des «taux annuel» et les dépenses personnelles.

PARTENAIRES: DROITS ET DEVOIRS

Article 6º
Les membres du Club sont réparties dans les catégories suivantes:

Ils sont des membres individuels, tous les détenteurs d'une part de catégorie A de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Les membres individuels ainsi que d'autres en vertu du présent règlement:

• Utilisez le golf et les installations du Club, sans payer "green fee";
• Le droit à la sortie de la nomination à l'avance de quarante-huit heures pour votre commodité;
• Le droit de réserve sur le terrain le week-end seulement pour les membres et leurs invités, à condition qu'ils jouent le même jeu (par exemple, les membres internationaux tournois);
• Le droit d'utilisation dans des conditions particulières des services du golf professionnel;
• Le droit de participer aux Assemblées Générales du Club de golf de Ponte de Lima;
• Le droit de transiger les actions à travers une «taxe» pour transférer;
• Le droit de diffuser de l'action ou de leurs héritiers qui sont expressément désignés sans payer les «frais» pour transférer;
• Le droit de désigner, mais pas plus d'une fois par an, un autre utilisateur, doit être approuvé au préalable par la GPL - Golf Ponte de Lima SA, à la place ont le droit d'utiliser CGPL;
• Le droit d'inviter les gens à jouer dans le domaine, qui ont un «handicap» officielle, sur paiement d'un «green fee» spéciale, non pas, cependant, être demandé à la même personne plus de trois fois par an
• Le droit de porter jusqu'à six joueurs non invités à la «Clubhouse» et utiliser les installations, mais ils ne peuvent pas utiliser le terrain de golf.

Les membres individuels, en plus d'autres prévues au présent règlement, sont tenus de:

1. Payer les frais de location de voitures, les casiers, ou la consommation d'autres;
2. Payez le «taux annuel» pour G.P.L. Golf Ponte de Lima, SA;
3. Payer la cotisation annuelle au club de golf.

Il n'y aura pas plus de six cents membres individuels, correspondant au nombre d'actions de catégorie A

Ils sont membres du collectif, tous les détenteurs d'une part de la catégorie B de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA Les membres collectifs en dehors des autres en vertu du présent règlement:

1. Donner jusqu'à cinq joueurs, les personnes dont les droits et privilèges de la réservation sera le même que celui des membres individuels, avec la limitation ne peut réserver deux «moments de départ" par jour, sous réserve de disponibilité et là, d'utiliser plus de deux;
2. Chaque droit inutilisée de candidature peuvent être échangés contre vingt "Greenfees" valable pour cette année sans;
3. Chaque membre aura droit à un collectif «jours sociaux» par an pour être un jour ouvrable de la semaine selon le club, et où le collectif social peut avoir cinquante invités, sans payer "Greenfees";
4. Chacun des cinq joueurs désignés par les membres collectifs peuvent être remplacés, mais pas plus d'une fois par an, sauf dans des circonstances particulières à considérer la GPL - Golf Ponte de Lima, SA, dans chaque cas, (la mort ou le déplacement d'un joueur indiqué pour le remplacement des membres de la famille des joueurs ou des fonctionnaires ont indiqué, etc.) En dehors de ces cas particuliers, les changements des joueurs listés sont soumises au paiement des «frais» désignation à déterminer par la GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Les membres collectifs delà de celle prévue au présent règlement sont nécessaires pour:

1. Payer les frais de location de voitures, des casiers ou la consommation d'autres;
2. Payez le «taux annuel» de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA, qui est trois fois le taux des membres individuels;
3. Payer la cotisation annuelle au club de golf qui est trois fois la part des membres individuels.

Il n'y aura pas plus d'un centaine de membres collectifs pour le nombre d'actions de classe B.

Les membres honoraires sont ceux qui sont désignés comme tels par la GPL - Golf Ponte de Lima, SA indépendamment de si oui ou non ses actionnaires. Les membres honoraires ont les mêmes droits et privilèges que les membres individuels, mais ne paiera pas le «taux annuel». Il n'y aura pas plus de quinze membres d'honneur, en même temps. La qualité de membre d'honneur est éteinte par la mort ou par décision de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Partenaires fondateurs sont les cédants de l'acte de constitution du club de golf, 200 / 1 ainsi que les membres qui se joignent au club. Le constituant de l'acte de constitution du club de golf aura les mêmes privilèges que les membres individuels et collectifs, mais ne paiera pas les frais annuels.

Longue distance sont les membres de ceux qui GPL - Golf Ponte de Lima, SA désigner comme tels, ont leur résidence permanente à plus d'une centaine de kilomètres de parcours de golf de Ponte de Lima et sont titulaires d'une action de type A ou B de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Membres paiera à longue distance de soixante pour cent le taux annuel en vigueur. Tous les autres droits et obligations de l'adhésion reste inchangé.

Article 7º

1. Pour l'an mil neuf cent quatre-vingt-six, la «taux annuel» est fixé à 90 000 $ 00 (90 000 obus), plus la TVA en vigueur;
2. La cotisation annuelle sera versée par chaque partenaire de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA. L'administration de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA avant le jour 30 de Novembre de chaque année, le «taux annuel» pour l'année suivante, ce qui ne peut toutefois pas être augmenté au-dessus du taux d'inflation donné par l'Institut national de la statistique pour l'année précédente;
3. Une redevance annuelle fixe pour l'année suivante doit être versée jusqu'au jour 31 Janvier de cette année;
4. Paiement de la taxe annuelle dans le délai mentionné ci-dessus est une condition pour l'utilisation de CGPL et la jouissance par les membres d'autres droits en vertu du présent règlement.

Article 8º
Tout membre peut saisir trois joueurs invités durant la semaine et un joueur invité le week-end ou des vacances, moyennant le paiement par un membre d'une telle importance aux fixé périodiquement par le directeur de Champ "green fee" invité.

De plus, tout membre peut apporter jusqu'à deux joueurs invités par week-end ou des vacances, un total de dix reprises dans la même année, moyennant le paiement de ses «green fee». Tout membre peut saisir jusqu'à un maximum de quarante personnes par an sans compter la société jours clients. "

Le même invité ne peut être admis plus de trois fois en un an.

Le membre doit toujours accompagner vos joueurs invités, à moins obtenu l'autorisation du directeur de Champ autrement. Le nom et l'adresse du joueur invité et le nom de leur partenaire, devraient être inclus dans le livre d'or et de payer pour «green fee» doit être faite avant le coup d'envoi.

Article 9º
Tout membre peut saisir jusqu'à six joueurs non invités à la «Clubhouse» et utiliser les installations (mais ils ne peuvent pas utiliser le terrain de golf).

Les joueurs invités ne sont pas toujours accompagnés par le membre qui invite obtenu, sauf autorisation par le directeur du Domaine. Le nom et l'adresse des invités n'a pas nommé les joueurs et leurs partenaires doivent être inscrits dans le livre d'or avant d'entrer dans le "club-house."

Article 10º
Le conjoint ou l'enfant d'un partenaire ne sera pas considéré comme invités.

Le conjoint et / ou les enfants non mariés d'un partenaire qui s'inscrivent comme joueurs paieront soixante pour cent de la cotisation annuelle en vigueur.

Le Directeur de terrain auront toute latitude pour permettre aux membres de jouer avec votre conjoint et / ou les enfants (jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de vingt et un ans), lorsque la sortie est réalisée dans le même «temps de démarrage" et depuis la sauvegarde des intérêts des tous les membres du club en payant réduite à trente pour cent à vingt pour cent pour les conjoints et les enfants de la "green fee" en vigueur.

Le conjoint et / ou des enfants d'un partenaire peut utiliser les avantages de "clubhouse" où non accompagnés par le député, mais ne peut pas inviter les gens à la «Clubhouse» sans le consentement préalable du directeur du Domaine.

Article 11º
Par dérogation ou en cas de force majeure, la licence GPL - Golf Ponte de Lima, SA peut résilier le terrain et / ou club, ou toute partie de celle-ci pour toute période et à toutes fins qu'ils jugeront nécessaires ou souhaitables, y compris des changements dans son décoration ou de renouvellement.

Aucun membre a le droit d'être remboursés pour les «frais annuels» payés, ou toute autre indemnité en cas de résiliation du terrain ou du club, pour les raisons énumérées ci-dessus.

La GPL - Golf Ponte de Lima, SA aura le pouvoir d'organiser et de permettre aux membres et leurs invités lors de réunions sociales qui ont lieu dans le «Clubhouse».

Il s'agit de la seule responsabilité de la GPL - Golf Ponte de Lima, l'admission SA des membres du Club de golf de Ponte de Lima.

La GPL - Golf Ponte de Lima, SA a toujours le pouvoir d'autoriser l'utilisation du terrain de golf à Ponte de Lima et de ses infrastructures, y compris le «Clubhouse», car il n'entre pas en conflit avec les intérêts des membres du club de golf Ponte de Lima.

ORGANISATION INTERNE

Article 12º

1. L'utilisation de la gestion CGPL sera géré par un directeur nommé par le terrain de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA;
2. Le Directeur de terrain est le Directeur Général avec le pouvoir de gestion courante;
3. Il s'agit de la GPL - Golf Ponte de Lima, SA d'assurer la bonne utilisation des champs et des installations en stricte conformité avec le présent règlement.

Article 13º
FONCTIONS DE DIRECTEUR
Le directeur sera responsable de tous les documents appartenant au Club et à maintenir un registre des membres du Club (le «club inscription»). Il est responsable du maintien de tous les dossiers à jour et prendre note de toutes les procédures et la gestion des dossiers du Club, y compris toutes les compétitions de clubs.

Article 14º
Pouvoir disciplinaire
Les plaintes concernant toute question concernant le Club doit être présentée par écrit au directeur, qui doit donner effet appropriée pour le sujet. Si cela est justifié, le directeur doit renvoyer l'affaire à la GPL - Golf Ponte de Lima, SA.

Article 15º
SANCTIONS
La GPL - Golf Ponte de Lima, SA de nommer un instructeur, et ce sera d'informer le contrevenant présumé, à travers une note écrite. Après l'enquête promue par l'instructeur et a présenté son rapport à la GPL - Golf Ponte de Lima SA, elle entendra l'auteur présumé et écouté à la direction du club va décider de la question.

Si le membre est trouvé coupable peut être puni, selon la gravité de son infraction:

DISPOSITIONS FINALES

Article 16º
MODIFICATION DES RÈGLEMENTS
Ce règlement du Club ne peut être révoqué ou modifié par la proposition et avec le vote affirmatif d'au moins trois quarts des membres du Club de golf de Ponte de Lima et la moitié des fournisseurs de partenaires fondateurs de l'acte de constitution du club, qui se réunira inhabituellement à cet effet.

Article 17º
RÈGLES DE VETEMENTS DE GOLF ET LABEL
Alternative à ces règlements s'appliquent les règles du jeu de golf adoptée par la Fédération portugaise de golf, qui lie tous les partenaires.

Article 18º
DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR
Le présent règlement entre en vigueur à la date d'ouverture du club.